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Avis 20164555
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs à l'ancien bassin minier de Salsigne et de la vallée de l'orbiel...
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Avis 20165307
Préfecture de l'Aude
Copie, de préférence au format électronique via une plateforme de téléchargement, de documents...
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Avis 20184050
Préfecture de l'Aude
Communication des documents relatifs à l'installation technique de prélèvement d'eau et de...
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Avis 20175185
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants, cités à la vue n° 34 de la présentation faite par le...
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Avis 20135383
Préfecture de l'Aude
Copie de documents relatifs au canal de dérivation (la Berre) longeant le parc animalier, dont...
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Avis 20132515
Préfecture de l'Aude
Communication intégrale des résultats des analyses pratiquées par l'office national de l’eau et...
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Avis 20134296
Préfecture de l'Aude
Communication de l'entier dossier présenté par la société XXX, ayant abouti à la délivrance de...
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Avis 20124334
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants :
1) visés dans l'arrêté préfectoral n° 2012263-0006 du...
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Avis 20183621
Préfecture de l'Aude
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des documents...
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Avis 20194973
Préfecture de l'Aude
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'avis de la direction départementale...
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Avis 20211285
Préfecture de l'Aude
Communication du cahier des charges de chacune des études suivantes mentionnées dans le...