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Musée d'Orsay

Avis 20174124
Musée d'Orsay

Communication des documents suivants : 1) le contrat signé entre l'association « X » et...

19/10/2017 Favorable Incompétence/CNIL Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Avis 20133246
Musée d'Orsay

Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...

10/10/2013 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public