Recherche - CADA

Ministère des sports Enseignement Affaire courante Favorable/Sauf appréciation

Avis 20164854
Ministère des sports

Copie du rapport de l'inspection générale de la jeunesse et sports concernant la fédération...

01/12/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20163787
Ministère des sports

Copie du rapport d'inspection générale sur le fonctionnement de l'Ecole nationale des sports de montagne.

06/10/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20172312
Ministère des sports

Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination en...

14/09/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20182890
Ministère des sports

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'inspection diligentée en...

11/10/2018 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20183383
Ministère des sports

Communication du rapport de 2016 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports consacré...

10/01/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Enseignement Culture Loisirs / Sport