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Ministère des armées Archives par dérogation Culture Loisirs Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20201916
Ministère des armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20201066
Ministère des armées

Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

16/07/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20204206
Ministère des armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

10/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20211491
Ministère des armées

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation