Recherche - CADA

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20173198
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication de la liste des établissements français détenant des primates à des fins...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20134966
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie des documents concernant les décisions administratives relatives à l'affectation et à la...

19/12/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Carrière
Avis 20132644
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie des statuts de l'École des hautes études en santé publique (EHESP) et de son laboratoire...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Formation professionnelle
Avis 20131660
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication d'une copie des pièces du dossier BDC/CS-SUP/FF/AML/N°438197 créé par le bureau du...

25/04/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours Administrative
Avis 20214781
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication des documents suivants : 1) les comptes rendus des réunions de la commission...

23/09/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Recherche développement
Avis 20214929
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, du décompte des voix obtenues...

23/09/2021 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur