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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie du Touvet
Territoriale
Affaire courante
Défavorable/Inachevé
Favorable
Avis 20144521
Mairie du Touvet
Communication des documents suivants : 1) le bilan social de la commune pour l'année 2012-2013...
18/12/2014
Favorable
Défavorable/Inachevé
Travail Et Emploi/Emploi Public
Organisation des services
Territoriale