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Mairie du Touquet-Paris-Plage Sans objet/Communiqué

  • Avis 20184731
    Mairie du Touquet-Paris-Plage
    Copie à ses frais sur support papier ou sur CD-ROM, de l'intégralité des documents suivants : 1)...
    17/05/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Subvention
  • Avis 20192526
    Mairie du Touquet-Paris-Plage
    Communication, sur support papier ou sur CD-Rom, à ses frais, des documents relatifs au projet...
    19/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Contrats administratifs Equipements collectifs Publicité Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/05/2019 1 19/12/2019

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Publicité 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable
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