Recherche - CADA

Mairie du Teil Gestion domaniale

Avis 20194370
Mairie du Teil

Communication, par courriel, du contrat indiquant la nature, le loyer et la durée du bail passé...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20217369
Mairie du Teil

Communication, par envoi électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...

27/01/2022 Défavorable/Inachevé Favorable Vie Publique / Vie Locale Territoriale Contrats administratifs Patrimoine Gestion domaniale Banques et assurances