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Mairie du Teil Affaire courante

  • Avis 20234549
    Mairie du Teil
    21/09/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf secret Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
  • Avis 20234661
    Mairie du Teil
    21/09/2023 Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
  • Avis 20230144
    Mairie du Teil
    09/03/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Territoriale
  • Avis 20225095
    Mairie du Teil
    24/11/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation Budgets et comptes
  • Avis 20236108
    Mairie du Teil
    23/11/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Vie privée Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
  • Avis 20237206
    Mairie du Teil
    11/01/2024 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Moyens et fonctionnement Prévention
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Résultats 21 à 26 sur 26 trouvés.

Séances

2 27/09/2018 2 21/03/2019 2 21/09/2023 1 18/09/2014 1 30/07/2015 1 03/03/2016 1 17/11/2016 1 01/12/2016 1 15/12/2016 1 11/10/2018

Mots-clés

6 Territoriale 4 Budgets et comptes 4 Carrière 3 Patrimoine 2 Contrats administratifs 2 Marché public 2 Permis de construire 2 Prévention 2 Risques naturels 2 Rémunération

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Culture 3 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement 5 Travail Et Emploi 5 Emploi Public 6 Vie Publique 6 Vie Locale

Conclusions

16 Favorable 8 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf article L311-6 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf secret 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Sans objet/Communiqué
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