CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie du Loroux-Bottereau

  • Avis 20165198
    Mairie du Loroux-Bottereau
    Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
    12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Pollution Déchets
  • Avis 20170075
    Mairie du Loroux-Bottereau
    Copie des documents suivants concernant le marché public de juin 2016 ayant pour objet la...
    06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20185448
    Mairie du Loroux-Bottereau
    Communication de l'attestation engageant Madame X à ne pas utiliser la liste électorale à un...
    31/08/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/01/2017 1 06/04/2017 1 31/08/2019

Mots-clés

1 Déchets 1 Liste électorale 1 Marché public 1 Pollution

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page