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Mairie des Clayes-sous-Bois

  • Avis 20164798
    Mairie des Clayes-sous-Bois
    Copie des documents présentés lors de la réunion publique du 30 septembre 2016 concernant le...
    19/01/2017 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20134699
    Mairie des Clayes-sous-Bois
    Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif de l'entreprise...
    05/12/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20201195
    Mairie des Clayes-sous-Bois
    Communication, sous support numérique ou à défaut par toute autre voie, à la suite d'une...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
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Séances

1 05/12/2013 1 19/01/2017 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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