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Mairie de la Barben

  • Avis 20220494
    Mairie de la Barben
    Consultation des permis de construire accordés sur les années 2020/2021.
    10/03/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 202307894
    Mairie de la Barben
    15/02/2024 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Gestion domaniale Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/03/2022 1 15/02/2024

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire 1 Subvention

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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