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Mairie de Voiron Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20171399
    Mairie de Voiron
    Communication des documents suivants sur lesquels la commune s'est notamment fondée pour prendre...
    22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20182473
    Mairie de Voiron
    Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au projet d'aménagement d'une...
    31/10/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs POS-PLU
  • Avis 20226082
    Mairie de Voiron
    03/11/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/06/2017 1 31/10/2018 1 03/11/2022

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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