-
Avis 20164160
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier adressé par les administrés au sujet des inondations provoquées par la crue de...
-
Avis 20164260
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier rédigé par Monsieur X, adressé au maire le 31 mars 2016, relatif au...
-
Avis 20164386
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention relative aux déchets signée avec l'établissement public territorial...
-
Avis 20171768
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention liant la commune au conseil départemental concernant la protection...
-
Avis 20165499
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté portant décision d'intégration du personnel de l'association « l'Accueil »...
-
Avis 20170731
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture, la...
-
Avis 20170750
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du texte remis au maire par Madame X, conseillère municipale, après son intervention...
-
Avis 20161394
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Conformité à l’article R311-11 du code des relations entre le public et l’administration et à...
-
Avis 20170924
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du contrat signé entre la direction de la cantine SNCF de Villeneuve-Saint-Georges et la ...
-
Avis 20171343
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention conclue entre la commune et le conseil départemental, concernant la...
-
Avis 20155636
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des documents suivants portant sur la fourniture et l'installation d'un préau modulaire à...
-
Avis 20156036
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention passée entre la mairie de Villeneuve-Saint-Georges et la société URBANIS,...
-
Avis 20154494
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2012 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20154524
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2013 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20154712
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2014 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20154749
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2015 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20155212
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté municipal, pris en avril 2014, portant délégation de Madame X.
-
Avis 20151141
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport annuel relatif au marché central de la commune, adressé au maire par le...
-
Avis 20151336
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport de visite de Madame X X, adjointe au maire en charge de l'action sociale et...
-
Avis 20151402
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du rapport du service communal d'hygiène et de santé (SCHS) relatif à sa visite de l'hôtel...