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Mairie de Vienne Affaire courante

  • Avis 20143611
    Mairie de Vienne
    Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
    16/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Avis 20193574
    Mairie de Vienne
    Communication des documents suivants : 1) la liste électorale ; 2) les tableaux rectificatifs de...
    16/01/2020 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20200034
    Mairie de Vienne
    Communication des documents suivants : 1) le rapport de présentation du projet de règlement...
    25/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 16/10/2014 1 16/01/2020 1 25/06/2020

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Liste électorale 1 Marché public 1 Publicité

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Elections Politiques

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué
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