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Mairie de Vidauban

Avis 20163693
Mairie de Vidauban

Copie, sur support papier, de l'arrêté de nomination de Monsieur X.

06/10/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20165437
Mairie de Vidauban

Copie de documents relatifs à des travaux afférents à l'aménagement intérieur, et aux abords...

19/01/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154057
Mairie de Vidauban

Copie du permis d'aménager délivré préalablement aux permis de construire PC 13K0055 et PC...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20175649
Mairie de Vidauban

Copie de documents relatifs au golf de la commune et à sa structure d'hébergement détenus et...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20173963
Mairie de Vidauban

Communication de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs à la délibération du...

31/12/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20140644
Mairie de Vidauban

Copie des documents suivants : 1) relatifs à la parcelle cadastrée section BX numéro 55, sise...

13/03/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU