Recherche - CADA

Mairie de Vert-le-Petit

Avis 20193810
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, soit par voie dématérialisée, soit au format papier, à la convenance de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20210919
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique, des documents relatifs à l'étude...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Permis de construire
Avis 20216568
Mairie de Vert-le-Petit

Communication, sous forme papier ou numérique, de la version initiale, datée d'octobre 2020, de...

17/02/2022 Favorable/Sauf révision d'avis Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel