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Mairie de Vernouillet (28)

  • Avis 20143955
    Mairie de Vernouillet (28)
    Communication des bulletins de salaire de l'ensemble des agents de catégorie C exerçant ou ayant...
    13/11/2014 Irrecevable/Refus non établi Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Territoriale
  • Avis 20130463
    Mairie de Vernouillet (28)
    Copie sur support papier ou électronique des documents suivants : 1) le patrimoine détaillé de...
    21/02/2013 Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
  • Avis 20233576
    Mairie de Vernouillet (28)
    20/07/2023 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Syndicats et représentation Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 13/11/2014 1 20/07/2023

Mots-clés

2 Rémunération 2 Territoriale 1 Gestion domaniale 1 Patrimoine 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Irrecevable/Refus non établi
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