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Mairie de Vensac

Avis 20144303
Mairie de Vensac

Copie de l'ensemble des documents soumis à la publicité qui ont présidé à la création de la...

11/12/2014 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Cadastre
Avis 20130327
Mairie de Vensac

Copie de la matrice cadastrale actualisée de la parcelle A 558 située au lieudit Les Cercins,...

07/02/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20227384
Mairie de Vensac

12/01/2023 Favorable Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité / Police Territoriale
Avis 20231680
Mairie de Vensac

20/04/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière