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Mairie de Vallangoujard

  • Avis 20174720
    Mairie de Vallangoujard
    Communication des pièces suivantes, dans le cadre de la préemption par la commune d'un immeuble...
    31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20131854
    Mairie de Vallangoujard
    Copie des documents suivants ; A) l'étude-diagnostic relative au devenir des campings...
    04/07/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20215002
    Mairie de Vallangoujard
    Communication des devis relatifs aux travaux réalisés sur les bâtiments clos de l'école situés...
    14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 04/07/2013 1 31/12/2017 1 14/10/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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