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Mairie de Vaires-sur-Marne

Avis 20132196
Mairie de Vaires-sur-Marne

Copie de la délibération du 6 mars 1997 relative à la suppression ou l'amputation du régime...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Discipline
Avis 20134391
Mairie de Vaires-sur-Marne

Copie de l'intégralité de son dossier administratif.

07/11/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel
Avis 20180484
Mairie de Vaires-sur-Marne

Copie, par voie électronique, des documents suivants : 1) l'acte de vente du 9 juillet 2012...

31/05/2018 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20214413
Mairie de Vaires-sur-Marne

Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...

02/09/2021 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
Avis 20224606
Mairie de Vaires-sur-Marne

08/09/2022 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication