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Mairie de Vacquiers

Avis 20162064
Mairie de Vacquiers

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...

09/06/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20150385
Mairie de Vacquiers

Communication du devis établi par l'entreprise X dans le cadre de l'instruction du permis de...

05/03/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20143494
Mairie de Vacquiers

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux d'élargissement du chemin des 4...

16/10/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Marché public
Avis 20131961
Mairie de Vacquiers

Communication de la délibération du conseil municipal et de l'arrêté municipal relatifs au...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Infrastructures routières