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Mairie de Trouville-sur-Mer Favorable

  • Avis 20140986
    Mairie de Trouville-sur-Mer
    Communication du rapport d'analyse des offres ainsi que des éléments de notation et de...
    10/04/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20185892
    Mairie de Trouville-sur-Mer
    Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
    06/06/2019 Défavorable/Secret Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
  • Avis 20194836
    Mairie de Trouville-sur-Mer
    Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis de construire...
    31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/04/2014 1 06/06/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Secret 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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