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Mairie de Treillières Favorable

  • Avis 20194181
    Mairie de Treillières
    Communication du compte rendu pour chacun des projets d'aménager suivants : 1) les deux projets...
    20/02/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Conseil 20195271
    Mairie de Treillières
    Caractère communicable, à un élu de l'opposition, du rapport diligenté par la commune sur...
    16/01/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
  • Avis 20193892
    Mairie de Treillières
    Communication du compte rendu relatifs aux deux projets de permis d'aménager suivants concernant...
    30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 16/01/2020 1 20/02/2020 1 30/06/2020

Mots-clés

1 Installations classées 1 Permis de construire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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