Recherche - CADA

Mairie de Treillières

Avis 20194181
Mairie de Treillières

Communication du compte rendu pour chacun des projets d'aménager suivants : 1) les deux projets...

20/02/2020 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Conseil 20195271
Mairie de Treillières

Caractère communicable, à un élu de l'opposition, du rapport diligenté par la commune sur...

16/01/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20193892
Mairie de Treillières

Communication du compte rendu relatifs aux deux projets de permis d'aménager suivants concernant...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20195791
Mairie de Treillières

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des rapports établis par les sociétés...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Risques chimiques et radiologiques Installations classées