CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Sully-sur-Loire Travail Et Emploi/Emploi Public

  • Avis 20145103
    Mairie de Sully-sur-Loire
    Copie de l'avis émis par la commission de réforme, à la suite de la saisine de la commune...
    05/02/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail Territoriale
  • Avis 20150223
    Mairie de Sully-sur-Loire
    Copie des documents suivants : 1) tout document informant les membres du comité d'hygiène et de...
    19/02/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail Dossier médical personnel
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/02/2015 1 19/02/2015

Mots-clés

2 Accident du travail 1 Dossier médical personnel 1 Territoriale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page