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Mairie de Sully-sur-Loire

  • Avis 20171942
    Mairie de Sully-sur-Loire
    Copie des documents suivants : 1) la liste des stages du catalogue du Centre national de la...
    22/06/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
  • Avis 20145103
    Mairie de Sully-sur-Loire
    Copie de l'avis émis par la commission de réforme, à la suite de la saisine de la commune...
    05/02/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail Territoriale
  • Avis 20150223
    Mairie de Sully-sur-Loire
    Copie des documents suivants : 1) tout document informant les membres du comité d'hygiène et de...
    19/02/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Accident du travail Dossier médical personnel
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 05/02/2015 1 19/02/2015 1 22/06/2017

Mots-clés

2 Accident du travail 2 Territoriale 1 Dossier médical personnel 1 Représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée
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