-
Conseil 20171765
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Caractère communicable, à un élu de l'opposition, du planning des réservations du site...
-
Avis 20161954
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'intégralité du dossier de déclaration préalable de travaux portant sur l'aménagement...
-
Avis 20162013
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Avis sur la conformité à l’article R311-11 du code des relations entre le public et...
-
Avis 20155874
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0831291500025 :
1) l'arrêté accordant...
-
Avis 20155107
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie, au format électronique (CD-ROM), de l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme de...
-
Avis 20153424
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'étude paysagère datant de 2008 identifiant vingt cinq propriétés remarquables sur le...
-
Avis 20181282
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Communication des documents suivants :
1) les fiches actions pour les années 2012 - 2013 - 2014...
-
Conseil 20132325
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Caractère communicable de la liste du personnel communal avec les mentions de nom d'épouse et de...
-
Avis 20132339
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20123972
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de la déclaration préalable n° DP 083129/0900073 déposée par l'EURL l'HIPPOCAMPE en date...
-
Avis 20215238
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Communication de la lettre envoyée par la commune, spontanément ou à la demande de la ligue...