Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Sainte-Sévère
Avis 20192188
Mairie de Sainte-Sévère
Communication des documents suivants : 1) concernant la voie communale CV16 / La Selle à...
28/11/2019
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières