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Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire

Avis 20165546
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire

Copie de documents relatifs à la présence du cirque X sur le territoire de la commune en...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20153499
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire

Copie des contrats collectifs d'assurances « Mutuelle de France Prévoyance » et « Collecteam ».

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Banques et assurances