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Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne

Avis 20150157
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne

Consultation des documents suivants : 1) le procès-verbal de décharge et de prise en charge des...

05/03/2015 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Archives Archives
Avis 20142570
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne

Consultation et copie de l'intégralité du plan rénové du cadastre de 1962 et des minutes de...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Cadastre
Avis 20140730
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne

Consultation du registre des arrêtés municipaux de l'année 1991.

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20140910
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne

Copie de la liste des chemins de la commune, annexée à la délibération du conseil municipal en...

10/04/2014 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20143239
Mairie de Saint-Symphorien-de-Marmagne

Consultation avec éventuelle prise de copies de l’intégralité du dossier d'enquête publique...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique