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Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols

  • Avis 20205539
    Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
    Communication de tout arrêté limitant la vitesse autorisée entre la Mède et la RD 974, sur la...
    28/02/2021 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
  • Avis 20220051
    Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
    Communication, sous forme électronique par courriel ou lien de téléchargement pour les documents...
    17/02/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf sécurité Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Equipements collectifs
  • Avis 20230610
    Mairie de Saint-Pierre-de-Vassols
    09/03/2023 Favorable/Environnement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/02/2021 1 17/02/2022 1 09/03/2023

Mots-clés

1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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