CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20174217
    Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
    Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les rapports...
    30/11/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf comportement Défavorable/Inachevé Vie Publique / Vie Locale Santé Rémunération Conditions de travail Accident du travail Territoriale
  • Conseil 20174238
    Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
    Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) les comptes...
    30/11/2017 Incompétence/Renseignement Défavorable/Vie privée Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Santé Rémunération Représentation Organisation des services Territoriale
  • Avis 20210446
    Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
    30/04/2021 Favorable/Sauf données à caractère personnel Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Marché public Budgets et comptes Carrière Aide sociale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 30/11/2017 1 30/04/2021

Mots-clés

2 Rémunération 2 Santé 2 Territoriale 1 Accident du travail 1 Aide sociale 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Conditions de travail 1 Marché public 1 Organisation des services

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf données à caractère personnel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page