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Mairie de Saint-Denis Vie Publique

  • Avis 20150256
    Mairie de Saint-Denis
    Communication des documents suivants relatifs au marché du centre-ville : 1) la liste d'attente...
    19/02/2015 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20144809
    Mairie de Saint-Denis
    Communication de l'attestation du responsable de la délégation à l'enseignement primaire et...
    08/01/2015 Favorable Vie Publique/Vie Locale Centre de loisirs
  • Avis 20133098
    Mairie de Saint-Denis
    Communication des autorisations d'occupation temporaires (AOT) établies à la suite de la...
    12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 08/01/2015 1 19/02/2015

Mots-clés

1 Centre de loisirs 1 Gestion domaniale

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf diffusion publique
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