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Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire

  • Conseil 20154911
    Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
    Caractère communicable du fichier de l'ensemble des associations avec lesquelles la mairie est...
    19/11/2015 Favorable/Sauf vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité / Association
  • Avis 20130196
    Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
    Copie des plans de zonage et de servitudes du PLU de la commune au format vectoriel SIG.
    20/06/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Conseil 20226150
    Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire
    24/11/2022 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/06/2013 1 19/11/2015 1 24/11/2022

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Association 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable
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