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Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole Affaire courante

Avis 20160432
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication des montants des aides financières accordées par la commune aux écoles et aux...

17/03/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20160433
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication d'une copie de l'arrêté municipal portant réglementation du stationnement des...

03/03/2016 Favorable/Sauf diffusion publique Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20152725
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication du détail des coûts de la mise en place des temps d’activités périscolaires (TAP).

30/07/2015 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Institution scolaire
Avis 20140461
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication de préférence par courrier électronique d'une copie de l'intégralité des pièces...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Incompétence/Privé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20192396
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication des documents suivants : 1) les trois dernières cartes scolaires de la ville,...

28/11/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Vie Publique / Vie Locale Marché public Institution scolaire
Avis 20214733
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole

Communication, par courrier électronique, la mairie proposant la seule consultation sur place...

02/09/2021 Favorable/Sauf préparatoire Modalités D’Accès / Modalités Support de communication