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Mairie de Saint-Avit-de-Vialard

  • Avis 20142671
    Mairie de Saint-Avit-de-Vialard
    Communication des éléments suivants concernant l'espace cinéraire : 1) la facture des travaux...
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20140198
    Mairie de Saint-Avit-de-Vialard
    Copie de documents relatifs à la vente d'une partie d'un chemin rural de Constant cadastré...
    13/02/2014 Favorable Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/02/2014 1 04/09/2014

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Communiqué
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