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  • Avis 20150221
    Mairie de Roquevaire
    Communication des documents comptables relatifs aux comptes de la commune faisant apparaître la...
    19/02/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20133998
    Mairie de Roquevaire
    Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
    24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 19/02/2015

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 POS-PLU

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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