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Mairie de Ronchamp

Avis 20171715
Mairie de Ronchamp

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convocation adressée aux personnes conviées...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20212881
Mairie de Ronchamp

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le dossier...

27/05/2021 Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire