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Mairie de Risoul

  • Avis 20181620
    Mairie de Risoul
    Consultation, sur place, des documents suivants : 1) la matrice cadastrale de la station, pour...
    12/07/2018 Incompétence/Juridictionnel Favorable Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20130888
    Mairie de Risoul
    Copie du dossier relatif au permis de construire d'une piste de luge sur le domaine skiable de...
    14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Activités sportives
  • Avis 20204063
    Mairie de Risoul
    Communication, par voie électronique ou par courrier papier ou sur CD-Rom aux frais de sa...
    10/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Tourisme
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Séances

1 14/03/2013 1 12/07/2018 1 10/12/2020

Mots-clés

1 Activités sportives 1 Permis de construire 1 Tourisme

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Sans objet/Communiqué
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