CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Rigny-Ussé Favorable

  • Avis 20170871
    Mairie de Rigny-Ussé
    Copie de la présentation du projet d'aménagement du parking situé derrière l'église de la...
    27/04/2017 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20145101
    Mairie de Rigny-Ussé
    Consultation du plan d'aménagement du futur parking du centre bourg présenté lors du conseil...
    05/02/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
  • Avis 20140475
    Mairie de Rigny-Ussé
    Communication d’une copie du diaporama présentant le « plan de sécurisation » du bourg.
    27/02/2014 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Publique Équipements collectifs Enquête publique
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 27/02/2014 1 05/02/2015 1 27/04/2017

Mots-clés

2 Équipements collectifs 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page