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Mairie de Revin

  • Avis 20133761
    Mairie de Revin
    Communication d'une copie du rapport établi à la suite des mesures acoustiques réalisées par des...
    24/10/2013 Favorable/Sauf judiciaire Justice Ordre Public Et Sécurité/Police Pollution
  • Avis 20131808
    Mairie de Revin
    Copie des résultats de l'enquête réalisée par la commune concernant les nuisances sonores dont...
    25/04/2013 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
  • Avis 20130009
    Mairie de Revin
    Copie du dossier établi par la SARL BATISTYLE, précisant la nature des travaux pour une...
    24/01/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20216693
    Mairie de Revin
    Copie des avis favorables transmis par le maire au préfet des Ardennes rendus sur la pratique,...
    16/12/2021 Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20221739
    Mairie de Revin
    21/04/2022 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 25/04/2013 1 24/10/2013 1 16/12/2021 1 21/04/2022

Mots-clés

2 Pollution 1 Chasse et pêche 1 Permis de construire 1 Rémunération

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Environnement

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf judiciaire 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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