Recherche - CADA

Mairie de Rennes Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20170858
Mairie de Rennes

Copie de l'autorisation de voirie concernant le passage des Carmélites.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20203242
Mairie de Rennes

Communication de l’intégralité des documents contenus dans les dossiers de permis de construire...

31/12/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204586
Mairie de Rennes

Communication, de préférence par voie électronique, du plan de mise en accessibilité de la...

07/01/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Handicap - invalidité Infrastructures routières
Avis 20210478
Mairie de Rennes

Communication, dans le cadre du permis de construire PC 35238 19 10148 délivré le 18 décembre...

30/04/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20217128
Mairie de Rennes

Communication des documents suivants cités dans l’arrêté n° 2021-3270 du 11 octobre 2021...

13/01/2022 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Budgets et comptes