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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Puyvert
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20235318
Mairie de Puyvert
12/10/2023
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Infrastructures routières
Conseil 20232500
Mairie de Puyvert
01/06/2023
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire