CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Puilboreau

  • Avis 20151137
    Mairie de Puilboreau
    Copie de l'ensemble des réseaux souterrains existants sur les parcelles cadastrées ZD 563, ZD...
    23/04/2015 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
  • Avis 20150615
    Mairie de Puilboreau
    Communication des documents suivants : 1) la déclaration d'intention de commencer les travaux...
    19/03/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20142043
    Mairie de Puilboreau
    Copie de documents relatifs à un bien immobilier cadastré parcelle ZD 561 situé 52 rue des...
    19/06/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20184210
    Mairie de Puilboreau
    Communication des documents suivants concernant le contrat de concession ayant pour objet...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 19/06/2014 1 19/03/2015 1 23/04/2015 1 31/08/2019

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Marché public 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page