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Mairie de Prades-le-Lez Favorable

  • Avis 20181763
    Mairie de Prades-le-Lez
    Communication des études visées dans les courriers du 28 février 2001, 16 mars 2007, et du 11...
    06/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
  • Avis 20135023
    Mairie de Prades-le-Lez
    Copie de l'avenant n° 8 concernant un contrat de vente avec la société d'équipement de la région...
    16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20142967
    Mairie de Prades-le-Lez
    Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
    18/09/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 16/01/2014 1 18/09/2014 1 06/09/2018

Mots-clés

2 Gestion domaniale 1 Contrats administratifs 1 Infrastructures routières

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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