CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Plouézec Favorable

  • Avis 20133417
    Mairie de Plouézec
    Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 : 1)...
    10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Favorable/Sauf juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières POS-PLU Permis de construire
  • Avis 20201812
    Mairie de Plouézec
    Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...
    10/09/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/10/2013 1 10/09/2020

Mots-clés

1 Eau 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Pollution 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable/Sauf juridictionnel 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page