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Mairie de Pia Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20132067
    Mairie de Pia
    Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...
    14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20132805
    Mairie de Pia
    Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...
    12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infrastructures routières Gestion domaniale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 14/05/2013 1 12/09/2013

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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