Recherche - CADA

Mairie de Perpignan Industrie

Avis 20164978
Mairie de Perpignan

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal en copie...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20154083
Mairie de Perpignan

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20172688
Mairie de Perpignan

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en monochrome par envoi postal, du...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184079
Mairie de Perpignan

Copie de la convention signée le 30 juin 2018 avec l'Université de Perpignan Via Domitia dans le...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142720
Mairie de Perpignan

Copie du contrat de délégation de service public ayant pour objet l'exploitation de la fourrière...

04/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143169
Mairie de Perpignan

Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20210360
Mairie de Perpignan

Copie, sous format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants : 1) les dossiers,...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public