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Mairie de Narbonne Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20181913
    Mairie de Narbonne
    Communication, de préférence par envoi électronique, du plan de sauvegarde de la commune...
    13/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
  • Avis 20203185
    Mairie de Narbonne
    Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents manquants...
    31/12/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20211741
    Mairie de Narbonne
    Communication, par courriel, de la copie du dernier plan de mise en accessibilité de la voirie...
    15/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Handicap - invalidité Prévention Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 13/09/2018 1 31/12/2020 1 15/04/2021

Mots-clés

1 Handicap - invalidité 1 Infrastructures routières 1 Permis de construire 1 Prévention

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Prématurée 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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